Toutes les batailles ne méritent pas d'être menées

L' ;une des phrases les plus importantes qu' ;un avocat puisse vous dire est : « Ne menez pas ce combat. »

Non pas parce que vous auriez tort. Vous avez peut-être raison. Mais en droit, la vérité est une catégorie bien plus complexe que la plupart des gens ne le pensent, et même si vous avez raison, il ne s' ;ensuit pas qu' ;il soit rentable de le faire valoir.

¶ La vérité est subjective tant que personne ne l' ;objectivise

La plupart des clients arrivent convaincus d' ;avoir raison, et de leur point de vue, ils ont généralement raison. Le problème, c' ;est que la partie adverse arrive avec exactement la même conviction.

Je ne le dis pas par cynisme. C' ;est simplement ainsi que fonctionne le système juridique.

Le droit ne travaille pas avec la « vérité » telle que nous la concevons dans la vie courante. Il travaille avec ce qui peut être prouvé : ce qui figure dans les documents, ce que confirment les témoins et ce qui ressort des autres preuves. Et il y a souvent un gouffre entre ce que vous savez et ce que vous pouvez prouver devant le tribunal.

En droit, la vérité n' ;est objectivée que par le jugement. Or le juge n' ;est qu' ;un être humain. Il lit le dossier, entend les témoins, apprécie les preuves et statue sur les faits qu' ;il établit à partir des preuves produites (§ 153, al. 1, du code de procédure civile tchèque). Ce qui ne peut être prouvé est, pour le tribunal, comme si cela n' ;avait jamais eu lieu.

On n' ;y peut rien. Le droit est un outil pragmatique de règlement des conflits, et il ne sait pas rechercher la vérité absolue.

¶ L' ;économie d' ;un litige

Un client arrive. Un débiteur lui doit trois cent mille couronnes (environ 12 000 euros). Le contrat est clair, la facture échue, les relances envoyées. Un dossier juridiquement limpide.

Je demande : « Combien êtes-vous prêt à investir pour récupérer cet argent ? »

Beaucoup de clients n' ;y ont jamais pensé. Ils partent du principe que le droit fonctionne automatiquement : vous introduisez l' ;action, le tribunal statue et l' ;argent arrive. Ce n' ;est pas aussi simple.

Vous payez les frais de justice et votre avocat. Vous passez du temps aux audiences au lieu de travailler. Il vous faudra peut-être une expertise. Si la partie adverse perd et conteste, il y aura un appel, et si le jugement ne suffit pas, une exécution forcée. Reste enfin le risque bien réel que le débiteur n' ;ait pas de quoi payer et que vous vous retrouviez propriétaire d' ;un jugement définitif qui ne réparera pas votre toit.

Certes, si vous gagnez, le tribunal vous accordera le remboursement des frais de procédure (§ 142, al. 1, du code de procédure civile). Pour une action en exécution d' ;une obligation, par exemple en paiement, il ne le fera toutefois en principe que si vous avez adressé au débiteur une mise en demeure au moins sept jours avant d' ;introduire l' ;action (§ 142a). Ce remboursement ne couvre pas votre temps et ne correspond pas forcément aux honoraires que vous versez réellement à votre avocat. Si vous perdez, vous payez aussi les frais de la partie adverse. Et surtout, vous devez recouvrer ces frais auprès du débiteur tout comme la dette elle-même : s' ;il n' ;a rien, vous ne récupérez rien.

Parfois, la réponse est claire : oui, battez-vous. Le montant est élevé, les preuves solides et la partie adverse solvable. D' ;autres fois, et je le dis très ouvertement, la réponse est non. Transigez à cinquante pour cent et passez à autre chose, ou laissez tomber complètement. Ce que vous coûte votre avocat et ce que le tribunal vous rembourse, je l' ;ai détaillé dans Honoraires d' ;avocat en justice. Et n' ;oubliez pas que pour certaines créances, le délai de prescription peut expirer entre-temps, ce qui renverse complètement le calcul.

¶ Des champs de bataille qu' ;il vaut mieux abandonner

Dans certains litiges, la meilleure stratégie est de ne pas se battre. Il est alors souvent judicieux d' ;envisager la médiation ou un autre forum plutôt qu' ;un procès classique.

Typiquement quand la partie adverse est financièrement plus forte et entend vous épuiser par la procédure. Quand vos preuves sont plus faibles que vous ne le pensez. Ou quand la relation avec l' ;autre partie compte davantage que l' ;objet du litige, par exemple avec un partenaire commercial avec qui vous devrez encore travailler ensuite.

Et aussi quand la victoire est si lointaine et si coûteuse qu' ;elle n' ;a aucun sens économique, même avec cent pour cent de chances de succès. Une telle chance n' ;existe d' ;ailleurs pas en droit.

Quitter le champ de bataille est une décision stratégique. Comme aux échecs, on sacrifie parfois une pièce pour gagner une position.

¶ Pourquoi votre avocat ne vous le dit pas

Je vais être direct : la plupart des avocats n' ;ont aucun intérêt économique à vous dissuader d' ;agir. Chaque action signifie du travail, chaque audience une facture et chaque appel des heures supplémentaires.

Je ne dis pas que les avocats sont malhonnêtes. Mais le système est ainsi fait que mener un litige rapporte davantage que le prévenir. Si un avocat ne reconnaît pas ce conflit d' ;intérêts, il en vient facilement à dire par réflexe « oui, on assigne », parce que c' ;est ce que le client veut entendre et parce que cela génère du travail.

Nous faisons autrement. Quand vous venez nous voir avec un litige, la première chose que vous entendrez est : « Voyons si ce combat vaut la peine d' ;être mené. »

¶ Le droit comme système pragmatique

Le droit et la justice ne sont pas la même chose. Le droit est un ensemble de règles par lesquelles la société résout ses conflits. Parfois, ces règles mènent à un résultat juste, parfois non. Et presque toujours à un résultat plus cher et plus lent que ce que les deux parties souhaiteraient.

Avant de vous lancer dans un litige, essayez de répondre à trois questions :

Combien le litige me coûtera-t-il, même si je gagne ? Quelle est ma chance réelle de prouver ce que j' ;affirme ? Et la victoire me donnera-t-elle vraiment ce que je veux ?

Si les réponses vous inquiètent, il est temps de parler à quelqu' ;un qui vous dira la vérité, même si vous ne voulez pas l' ;entendre.

¶ En conclusion

L' ;avocat que vous engagez n' ;est pas là pour se battre à tout prix. Son rôle est de vous aider à décider quelles batailles en valent la peine et lesquelles non.

Parfois, le meilleur conseil juridique est celui pour lequel vous ne payez pas une couronne de plus : « Laissez tomber. » Si vous décidez malgré tout de vous battre, regardez encore ce que vous pouvez et devez demander dans un procès civil. L' ;hygiène procédurale décide souvent davantage que le fond. Pourquoi certaines batailles se gagnent plutôt par la psychologie et la négociation que par les articles du code (BATNA, ancrage, coûts irrécupérables), je l' ;explique dans Les articles du code ne sont qu' ;un fondement : psychologie et tactique dans le contentieux. Les raisons de ne pas jouer sont d' ;ailleurs multiples. Parfois, la partie adverse est irrationnelle et aucun coup raisonnable ne mettra fin à la partie ; j' ;en parle dans On ne négocie pas avec les terroristes. D' ;autres fois, vous jouez au mauvais jeu, par exemple au Monopoly alors que vous croyez jouer aux échecs ; voir Échecs, poker, Monopoly et Petits chevaux. Et parfois, le problème n' ;est pas juridique du tout et il vous faut un autre professionnel ; voir L' ;avocat comme illusionniste.